Les informations diffusées sur les serveurs INRA sont la propriété de INRA. Toute copie totale ou partielle ne peut se faire sans l'accord de l'Institut. Toute reprise de contenu doit respecter les conditions suivantes :
Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu'ils formulent ainsi que de l'interprétation et de
l'utilisation qu'ils font des résultats. Il leur appartient d'en faire un usage conforme aux réglementations en
vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) pour les données
données à caractère personnel.
En particulier, ils doivent savoir que les informations ne doivent être utilisées qu'à des fins strictement
professionnelles, que la capture des écrans pour reconstitution ou enrichissement d'une base de données nominatives
est contraire à la loi française et donc interdite, ainsi que l'utilisation à des fins commerciales ou
publicitaires.
Conformément aux dispositions contenues dans la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez faire exercer ce droit en écrivant à web@inra.fr
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur des serveurs INRA,
pouvant de fait constituer une atteinte au droit d'auteur, un acte relevant du parasitisme ou de la diffamation, doivent
faire l'objet d'une autorisation de l'INRA qui peut être sollicitée directement auprès de l'administrateur
du serveur ou du service plus particulièrement concerné.
L'autorisation correspondante sera accordée si les liens ne contreviennent pas aux intérêts de l'INRA, et
s'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine INRA du document notamment dans le cas de
liens hypertextes profonds, de cadrage ou d'insertion par liens.
Textes légaux (sur le web de la CNIL)